Météo

Flash info : CCVCSO fermé du 22/12/2018 au 06/01/2019 - réouverture le 07/01/2019 / MSAPs fermées du 21/12/2018 Après-Midi au 01/01/2019 inclus - réouverture le 02/01/2019

Mentions légales

 

Raison Sociale

Communauté de Communes les Vosges Côté Sud Ouest

43 rue de la République

88260 Darney

03 29 09 43 16

contact@vosgescotesudouest.fr

 

Conception, Graphisme & Développement technique et Hébergement

Groupe Dsoft

2-4 Rue Jean Lamour

54630 RICHARDMENIL

03.83.25.26.87

 

Loi informatique et libertés

Les collectivités territoriales doivent tenir compte, au même titre que toutes les entreprises, des 5 principes clés fixées par la Loi Informatique & Libertés du 6 janvier 1978.

Conformément à cette loi, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, merci de bien vouloir nous écrire par courrier ou via notre formulaire de contact.

 

Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles

Le 25 mai 2018, le règlement européen s'applique. De nombreuses formalités auprès de la CNIL vont disparaître. En contrepartie, la responsabilité des organismes sera renforcée. Ils devront en effet assurer une protection optimale des données à chaque instant et être en mesure de la démontrer en documentant leur conformité.

La CCVCSO s’est mise en conformité avec le RGPD selon les recommandations de la CNIL.

Elle s’engage à respecter vos droits régis par le RGPD et notamment votre droit à l’oubli. Pour plus d’informations sur le règlement, cliquez ici ou contactez-nous.

Les données que vous nous communiquez sont et resteront confidentielles : elles ne sont pas susceptibles d'être commercialisées et ne servent qu'à des fins statistique.

 

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont libre pour les textes et les photos de ce site sous réserve de citation de la source. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est libre sous réserve de citation de la source. Le non-respect de cette réserve constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Nancy  |  France).

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

actualités

Visites Conseil CAUE 88

01 Déc 2018

Atelier Informatique "L'imag'inaire" - Monthureux-sur-Saône

01 Déc 2018

Devenez Sapeurs-Pompiers Volontaire

01 Déc 2018

Initiation Informatique - MSAP Lamarche / Dombrot-le-Sec

01 Déc 2018

Activités Familles sur le thème de Noël - Martigny-les-Bains

19 Déc 2018

Ateliers de Noël - Darney

19 Déc 2018

Spectacle de Noël de l'Episome - Monthureux-sur-Saône

19 Déc 2018

Atelier Parents-Enfants spécial Noël - Sans Vallois

19 Déc 2018